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Mentions légales

Introduction

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Le site cil-strambert-ilebarbe.com est la propriété du Comité d’Intérêt Local Saint Rambert L’île Barbe, association Loi 1901.

  • Siège social : 17 grande rue de Saint Rambert 69009 Lyon (France).
  • Directeur de publication du site : Paul Lambert
  • Chargé d’exploitation : Laurent Pischiutta
  • N° RNA : W691065697 (dépôt du 9 mars 2025)

Ce site bénéficie d’une dispense de déclaration à la CNIL (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe).

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Les éléments ainsi protégés sont la propriété du CIL Saint Rambert L’île Barbe ou de tiers ayant autorisé le CIL à les exploiter.

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Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une oeuvre dont le CIL Saint Rambert L’île Barbe est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. la conception et le développement dudit site ont été assurés par le CIL Saint Rambert L’île Barbe. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du CIL Saint Rambert L’île Barbe ou de tiers ayant autorisé le CIL Saint Rambert L’île Barbe à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Données personnelles

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Droits applicable

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Hébergement

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Conception du site

Laurent Pischiutta, directeur artistique et graphiste freelance.